Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes <BR>

J.O. 101 du 29 avril 2006 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0610021V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2006-11 du 5 avril 2006, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 mai 2006, des cinquante-sept normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF V03-731. - Farines de blé tendre. - Méthode de mesure de l'endommagement de l'amidon au moyen du SDmatic (indice de classement : V03-731).

NF EN ISO 5943. - Fromages et fromages fondus. - Détermination de la teneur en chlorures. - Méthode par titrage potentiométrique (indice de classement : V04-289).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 61160. - Revue de conception (indice de classement : C20-305).

NF EN 60371-3-2. - Matériaux isolants à base de mica. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 2 : papier de mica (indice de classement : C26-113-2).

NF EN 60371-3-5. - Matériaux isolants à base de mica. - Partie 3 : spécifications pour matériaux particuliers. - Feuille 5 : papier de mica renforcé de verre avec un agglomérant en résine époxyde pour postimprégnation (VPI) (indice de classement : C26-113-5)

NF C32-102-3/A1. - Conducteurs et câbles isolés avec des matériaux réticulés de tension assignée au plus égale à 450/750 V. - Partie 3 : conducteurs isolés au silicone résistant à la chaleur (indice de classement : C32-102-3/A1).

NF EN 60320-2-4. - Connecteurs pour usages domestiques et usages généraux analogues. - Partie 2-4 : Connecteurs à connexion par gravité (indice de classement : C61-354).

NF EN 61543/A2. - Dispositifs différentiels résiduels (DDR) pour usages domestiques et analogues. - Compatibilité électromagnétique (indice de classement : C61-443/A2).

NF EN 60684-3-212. - Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. - Feuille 212 : gaines thermorétractables en polyoléfine (indice de classement : C93-643-212).

NF EN 62132-1. - Circuits intégrés. - Méthode de mesure de l'immunité électromagnétique, 150 kHz à 1 GHz. - Partie 1 : conditions générales et définitions (indice de classement : C96-261-1).

CONSTRUCTION

NF DTU 45.2 P1-1. - Travaux d'isolation. - Isolation thermique des circuits, appareils et accessoires de - 80 °C à + 650 °C. - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques (indice de classement : P75-402-1-1).

NF DTU 45.2 P1-2. - Travaux d'isolation. - Isolation thermique des circuits, appareils et accessoires de - 80 °C à + 650 °C. - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (indice de classement : P75-402-1-2).

NF DTU 45.2 P2. - Travaux d'isolation. - Isolation thermique des circuits, appareils et accessoires de - 80 °C à + 650 °C. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (indice de classement : P75-402-2).

NF EN 12697-40. - Mélanges bitumineux. - Méthodes d'essai pour mélange hydrocarboné à chaud. - Partie 40 : drainabilité in situ (indice de classement : P98-818-40).

NF EN 14188-3. - Produits de scellement de joints. - Partie 3 : spécifications pour les joints d'étanchéité moulés (indice de classement : P98-875-3).

NF X41-580-1. - Produit de préservation du bois. - Essais physico-chimiques. - Partie 1 : propriétés physico-chimiques et spécifications (indice de classement : X41-580-1).

NF X41-580-10. - Produit de préservation du bois. - Essais physico-chimiques. - Partie 10 : essai de stabilité au stockage (indice de classement : X41-580-10).

NF X41-580-2. - Produit de préservation du bois. - Essais physico-chimiques. - Partie 2 : essai de tenue à l'oxydation (indice de classement : X41-580-2).

NF X41-580-3. - Produit de préservation du bois. - Essais physico-chimiques. - Partie 3 : essai de tenue au gel (indice de classement : X41-580-3).

NF X41-580-4. - Produit de préservation du bois. - Essais physico-chimiques. - Partie 4 : essai de réversibilité après congélation (indice de classement : X41-580-4).

NF X41-580-5. - Produit de préservation du bois. - Essais physico-chimiques. - Partie 5 : essai de tenue à la dilution (indice de classement : X41-580-5).

NF X41-580-6. - Produit de préservation du bois. - Essais physico-chimiques. - Partie 6 : essai de tenue de suspension (indice de classement : X41-580-6).

NF X41-580-7. - Produit de préservation du bois. - Essais physico-chimiques. - Partie 7 : essai de dissolution (indice de classement : X41-580-7).

NF X41-580-8. - Produit de préservation du bois. - Essais physico-chimiques. - Partie 8 : essai de mise en émulsion (indice de classement : X41-580-8).

NF X41-580-9. - Produit de préservation du bois. - Essais physico-chimiques. - Partie 9 : essai de mise en dispersion (indice de classement : X41-580-9).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF ISO 1496-3/A1. - Conteneurs de la série 1. - Spécifications et essais. - Partie 3 : conteneurs-citernes pour les liquides, les gaz et les produits solides en vrac pressurisés. - Amendement 1 : essais de sollicitation extérieure (longitudinale) dynamique (indice de classement : H90-008/A1).

NF EN 9110. - Série aérospatiale. - Systèmes qualité. - Modèle pour l'assurance qualité applicable aux organismes d'entretien (indice de classement : L00-092).

NF EN 9111. - Série aérospatiale. - Systèmes de management de la qualité. - Evaluation applicable aux organismes d'entretien (basé sur ISO 9001:2000) (indice de classement : L00-097).

NF EN 9103. - Série aérospatiale. - Système de management de la qualité. - Management de la variation des caractéristiques clefs (indice de classement : L00-102).

NF EN 3475-513. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 513 : déformation mécanique (installation avec collier de frettage) (indice de classement : L52-250-513).

NF EN 3475-705. - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 705 : mesure de contraste (indice de classement : L52-250-705).

NF EN 2591-100. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 100 : généralités (indice de classement : L54-002-100).

NF EN 2591-214. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 214 : tenue à la foudre, impulsion de tension et de courant (indice de classement : L54-002-214).

NF EN 2591-220. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 220 : vieillissement des contacts et conducteurs par cyclage en température et en courant (indice de classement : L54-002-220).

NF EN 3545-001. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques, rectangulaires, étanches et non étanches à l'arrière, à boîtier en plastique, à verrouillage, températures d'utilisation - 55 °C à 175 °C. - Partie 001 : spécification technique (indice de classement : 54-175-001).

NF EN 3545-002. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques, rectangulaires, étanches et non étanches à l'arrière, à boîtier en plastique, à verrouillage, températures d'utilisation - 55 °C à 175 °C. - Partie 002 : spécification de performances et d'arrangement des contacts (indice de classement : L54-175-002).

NF EN 3545-003. - Série aérospatiale. - Connecteurs électriques, rectangulaires, étanches et non étanches à l'arrière, à boîtier en plastique, à verrouillage, températures d'utilisation - 55 °C à 175 °C. - Partie 003 : connecteurs à contacts femelles. - Norme de produit (indice de classement : L54-175-003).

NF P99-332. - Information et exploitation routières. - Protocole de transmission de données routières alphanumériques. - Essais des équipements dynamiques routiers (indice de classement : P99-332).

NF EN ISO 14816. - Télématique de la circulation et du transport routier. - Identification automatique des véhicules et équipements. - Codification et structure des données (indice de classement : P99-705).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 12574-1. - Conteneurs fixes à déchets. - Partie 1 : conteneurs de capacité allant jusqu'à 10 000 l à couvercle(s) plat(s) ou bombé(s) pour lève-conteneurs avec tourillons, doubles tourillons ou manchons. - Dimensions et conception (indice de classement : H96-113-1).

NF EN 1034-14. - Sécurité des machines. - Prescriptions techniques de sécurité relatives à la conception et à la construction de machines de fabrication et de finition du papier. - Partie 14 : cisailles à bobine (indice de classement : Q40-002-14).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES

NF ISO 9462. - Fixations de skis alpins. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : S52-714).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 62298-4. - Application TeleWeb. - Partie 4 : profil hypertélétexte (indice de classement : C92-271-4).

NF EN 1047-1. - Unités de stockage en lieu sûr. - Classification et méthodes d'essai de résistance au feu. - Partie 1 : meubles de rangements fermés et cartouches à disquettes (indice de classement : K20-006-1).

NF EN 301255. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire d'indication d'attente de message (V1.2.1) (indice de classement : Z82-255).

NF EN 301257. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services (PISN). - Spécification, modèle fonctionnel et flux d'informations. - Service supplémentaire de rappel (V1.2.1) (indice de classement : Z82-307).

NF EN 300362. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Service supplémentaire d'offre d'appel (V1.3.1) (indice de classement : Z82-362).

NF EN 301820. - Télécommunications. - Réseau privé à intégration de services. - Protocole de signalisation d'interéchange. - Caractéristique de réseau additionnelle d'information courante (V1.2.1) (indice de classement : Z82-820).

NF EN 300392-3-2. - Télécommunications. - Réseaux radio transeuropéens (TETRA). - Voix plus données (V + D). - Partie 3 : interfonctionnement à l'interface intersystème (ISI). - Sous-partie 2 : appel individuel des fonctions du réseau additionnel (V1.2.0) (indice de classement : Z84-392-3-2).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 10297-2. - Tubes sans soudure en acier pour utilisation en mécanique générale et en construction mécanique. - Conditions techniques de livraison. - Partie 2 : tubes en acier inoxydable (indice de classement : A49-313-2).

NF EN 10296-2. - Tubes ronds soudés en acier pour utilisation en mécanique générale et en construction mécanique. - Conditions techniques de livraison. - Partie 2 : tubes en acier inoxydable (indice de classement : A49-344-2).

NF EN 13322-1/A1. - Bouteilles à gaz transportables. - Bouteilles à gaz rechargeables soudées en acier. - Conception et construction. - Partie 1 : acier au carbone (indice de classement : E29-736-1/A1).

NF E63-109. - Outillage de presse. - Poinçons à tête conique à 60° et corps cylindrique (indice de classement : E63-109).

NF E63-113. - Outillage de presse. - Porte-poinçons et plaques de choc rectangulaires pour poinçons à collerette. - Fixation par-dessus (indice de classement : E63-113).

NF E63-114. - Outillage de presse. - Porte-poinçons et plaques de choc carrés pour poinçons à collerette. - Fixation par dessus (indice de classement : E63-114).

NF ISO 8695. - Outillage de presse. - Poinçons. - Nomenclature et terminologie (indice de classement : E63-119).

NF T51-195-5. - Plastiques. - Méthodes d'exposition à des sources lumineuses de laboratoire. - Partie 5 : lampe à vapeur de mercure moyenne pression (indice de classement : T51-195-5).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 mai 2006, des vingt-quatre normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 5943 (octobre 1989). - Fromages et fromages fondus. - Détermination de la teneur en chlorures. - Méthode par titrage potentiométrique (homologuée le 05/09/1989) (indice de classement : V04-289).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF C63-091 (septembre 1973). - Appareillage industriel à basse tension. - Dimensions. - Contacteurs auxiliaires : trous de fixation (homologuée le 10/08/1973) (indice de classement : C63-091).

NF C63-092 (décembre 1973). - Appareillage industriel à basse tension. - Dimensions. - Contacteurs pour moteurs : trous de fixation (homologuée le 23/11/1973) (indice de classement : C63-092).

NF C83-151 (mai 1982). - Condensateurs fixes à diélectrique en film de polytéréphtalate d'éthylène métallisé pour courant continu. - Spécification intermédiaire (CECC 30 400) (changement de statut de NF C 82-151, septembre 1977 [ENR]) (homologuée le 5 avril 1982) (indice de classement : C83-151).

NF C83-151/A1 (mai 1982). - Additif 1 à la norme NF C 83-151 de mai 1982 (homologuée le 5 avril 1982) (indice de classement : C83-151/A1).

CONSTRUCTION

NF P52-306-1 (octobre 1993). - DTU 65.20. - Isolation des circuits, appareils et accessoires. - Température de service supérieure à la température ambiante. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (homologuée le 20 septembre 1993) (indice de classement : P52-306-1).

NF P52-306-1/A1 (octobre 2000). - DTU 65.20. - Isolation des circuits, appareils et accessoires. - Température de service supérieure à la température ambiante. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (homologuée le 20 août 2000) (indice de classement : P52-306-1/A1).

NF P52-306-2 (octobre 1993). - DTU 65.20. - Isolation des circuits, appareils et accessoires. - Température de service supérieure à la température ambiante. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (homologuée le 20 septembre 1993) (indice de classement : P52-306-2).

NF P75-411-1 (mai 1993). - DTU 67.1. - Travaux de bâtiment. - Isolation thermique des circuits frigorifiques. - Partie 1 : cahier des clauses techniques (homologuée le 5 avril 1993) (indice de classement : P75-411-1).

NF P75-411-2 (mai 1993). - DTU 67.1. - Travaux de bâtiment. - Marchés privés. - Isolation thermique des circuits frigorifiques. - Partie 2 : cahier des clauses spéciales (homologuée le 5 avril 1993) (indice de classement : P75-411-2).

NF S61-522 (octobre 1981). - Dévidoir tournant à alimentation axiale pour véhicules de lutte contre l'incendie (homologuée le 11 septembre 1981) (indice de classement : S61-522).

NF X40-103 (avril 1997). - Produits de préservation du bois. - Critères physico-chimiques (homologuée le 5 mars 1997) (indice de classement : X40-103).

NF X41-580 (octobre 1995). - Produits de préservation du bois. - Essais physico-chimiques (homologuée le 5 septembre 1995) (indice de classement : X41-580).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 3475-705 (janvier 2003). - Série aérospatiale. - Câbles électriques à usage aéronautique. - Méthodes d'essais. - Partie 705 : mesure de contraste (homologuée le 5 décembre 2002) (indice de classement : L52-250-705).

NF EN 2591 (février 2003). - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Généralités (homologuée le 5 janvier 1993) (indice de classement : L54-002-01).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 12574-1 (mai 2002). - Conteneurs fixes à déchets. - Partie 1 : conteneurs de capacités comprises entre 1 700 l et 5 000 l (incluses) à couvercle(s) plat(s) ou bombé(s) pour lève-conteneurs avec tourillons, double tourillons ou manchons. - Dimensions et conception (homologuée le 20 avril 2002) (indice de classement : H96-113-1).

SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES

NF ISO 9462 (septembre 1994). - Fixations de skis alpins. - Prescriptions de sécurité et méthodes d'essai (homologuée le 5 août 1994) (indice de classement : S52-714).

NF S56-200 (juillet 1987). - Caravanes et auto-caravanes. - Prévention des risques d'incendie et d'asphyxie (homologuée le 20 juin 1987) (indice de classement : S56-200).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 1047-1 (janvier 1997). - Unités de stockage en lieu sûr. - Classification et méthodes d'essai de résistance au feu. - Partie 1 : meubles réfractaires (homologuée le 5 décembre 1996) (indice de classement : K20-006-1).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF A49-317 (novembre 1980). - Tubes en acier. - Tubes sans soudure à extrémités lisses pour usages mécaniques. - Aciers inoxydables austénitiques. - Dimensions. Conditions techniques de livraison (homologuée le 30 octobre 1980) (indice de classement : A49-317).

NF E63-109 (août 1984). - Outillage de presses. - Poinçons de découpe à tête conique à 60 degrés (homologuée le 20 juillet 1984) (indice de classement : E63-109).

NF E63-113 (octobre 1990). - Outillage de presses. - Porte-poinçons et plaques de choc rectangulaires pour poinçons à collerette. - Fixation par dessus (homologuée le 5 septembre 1990) (indice de classement : E63-113).

NF E63-114 (octobre 1990). - Outillage de presses. - Porte-poinçons et plaques de choc carrés pour poinçons à collerette. - Fixation par dessus (homologuée le 5 septembre 1990) (indice de classement : E63-114).

NF E63-119 (octobre 1984). - Outillage de presses. - Poinçons. - Définitions. - Principaux types de poinçons. - Terminologie (homologuée le 5 septembre 1984) (indice de classement : E63-119).